Yann Petel

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Yann Pétel
membre du collège de l'ARAFER
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
Sur proposition du président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER)
membre suppléant
Groupe:
Commission de déontologie du système de transport ferroviaire
Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
suppleant
JORFTEXT000038485964(source JORF)
nomination
18 Mai 201918/05/2019
De: Yann PETEL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2018-06-01"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
JORFTEXT000036677589(source JORF)
admission
07 Mars 201807/03/2018
De: Yann Pétel
membre du collège de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre suppléant représentant de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
Remplace:M. Michel Savy
Groupe:
Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
Commission de déontologie du système de transport ferroviaire
suppleant
JORFTEXT000034392466(source JORF)
nomination
09 Avril 201709/04/2017
De: Yann PETEL
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membre du collège de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
Remplace:M. Nicolas Machtou
Groupe:
Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
JORFTEXT000032260606(source JORF)
nomination
20 Mars 201620/03/2016
De: Yann PÉTEL
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R.* 222-13 du code de l'éducation
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000031942257(source JORF)
nomination
31 Janvier 201631/01/2016
De: Petel Yann
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517100S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Pétel, Yann
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
Peloton motorisé de Saint-Philbert-de-Grand-Lieu (44) Brunet, Éric
Nigend : 111922Nls : 5174818
INTJ1308881S(source BOMI)
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Petel (Yann)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de sa nomination
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2005-02-07"
cour_comptes
JORFTEXT000000239448(source JORF)
réintégration
05 Mars 200505/03/2005
De: Yann Petel
administrateur civil hors classe
Objet:
conseiller maître à la Cour des comptes (sixième tour)
Groupe:
Cour des comptes
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000000808842(source JORF)
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Yann Pétel
Médiateur du service universel postal
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, décisions et conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
JORFTEXT000000786081(source JORF)
délégation de signature
24 Décembre 200424/12/2004
De: Yann Pétel
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie sur un emploi de chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au détachement
date_debut="2002-03-21"
JORFTEXT000000801942(source JORF)
cessation de fonction
29 Mai 200429/05/2004
De: Yann Pétel
médiateur du service universel postal
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
JORFTEXT000000801745(source JORF)
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Yann Pétel
Objet:
médiateur du service universel postal
Groupe:
Service universel postal
JORFTEXT000000771347(source JORF)
nomination
22 Mars 200222/03/2002
De: Yann Petel
de
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des postes et des personnels des postes et télécommunications. »
JORFTEXT000000584170(source JORF)
délégation de signature
30 Août 200030/08/2000
De: Yann Petel
de
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des postes et des personnels des postes et télécommunications. »
JORFTEXT000000402216(source JORF)
délégation de signature
30 Août 200030/08/2000
De: Yann Petel
chef du service des postes et des personnels des postes et télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de ce service et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Attributions de ce service et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
JORFTEXT000000582372(source JORF)
habilitation
21 Avril 200021/04/2000
De: Yann Petel
de
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des postes et des personnels des postes et télécommunications
JORFTEXT000000582372(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 200021/04/2000
De: Yann Petel
de
Objet:
tous actes de gestion des personnels relevant de ses attributions à la sous-direction des personnels et des activités sociales
JORFTEXT000000582372(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 200021/04/2000
De: Yann Petel
chef du service des postes et des personnels des postes et télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de ce service et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Attributions de ce service et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000216274(source JORF)
habilitation
21 Avril 200021/04/2000
De: Yann Petel
de
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des postes et des personnels des postes et télécommunications
JORFTEXT000000216274(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 200021/04/2000
De: Yann Petel
de
Objet:
tous actes de gestion des personnels relevant de ses attributions à la sous-direction des personnels et des activités sociales
JORFTEXT000000216274(source JORF)
délégation de signature
21 Avril 200021/04/2000
De: Yann Petel
chef du service des postes et des personnels des postes et télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de ce service et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Attributions de ce service et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
JORFTEXT000000581292(source JORF)
habilitation
08 Décembre 199908/12/1999
De: Yann Petel
de
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des postes et des personnels des postes et télécommunications
JORFTEXT000000581292(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 199908/12/1999
De: Yann Petel
de
Objet:
tous actes de gestion des personnels relevant de ses attributions à la sous-direction des personnels et des activités sociales
JORFTEXT000000581292(source JORF)
délégation de signature
08 Décembre 199908/12/1999
De: Yann Petel
chef du service des postes et des personnels des postes et télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de ce service et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Attributions de ce service et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000197771(source JORF)
habilitation
02 Décembre 199902/12/1999
De: Yann Petel
de
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des postes et des personnels des postes et télécommunications
JORFTEXT000000197771(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 199902/12/1999
De: Yann Petel
de
Objet:
tous actes de gestion des personnels relevant de ses attributions à la sous-direction des personnels et des activités sociales
JORFTEXT000000197771(source JORF)
délégation de signature
02 Décembre 199902/12/1999
De: Yann Petel
chef du service des postes et des personnels des postes et télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de ce service et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Attributions de ce service et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
JORFTEXT000000760970(source JORF)
habilitation
02 Juin 199902/06/1999
De: Yann Petel
de
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des postes et des personnels des postes et télécommunications
JORFTEXT000000760970(source JORF)
délégation de signature
02 Juin 199902/06/1999
De: Yann Petel
de
Objet:
tous actes de gestion des personnels relevant de ses attributions à la sous-direction des personnels et des activités sociales
JORFTEXT000000760970(source JORF)
délégation de signature
02 Juin 199902/06/1999
De: Yann Petel
chef du service des postes et des personnels des postes et télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de ce service et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Attributions de ce service et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000211406(source JORF)
habilitation
02 Juin 199902/06/1999
De: Yann Petel
de
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des postes et des personnels des postes et télécommunications
JORFTEXT000000211406(source JORF)
délégation de signature
02 Juin 199902/06/1999
De: Yann Petel
de
Objet:
tous actes de gestion des personnels relevant de ses attributions à la sous-direction des personnels et des activités sociales
JORFTEXT000000211406(source JORF)
délégation de signature
02 Juin 199902/06/1999
De: Petel (Yann)
chef du service des postes et des personnels des postes et des télécommunications à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Pistolet (Jean-Paul)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
suppleant
JORFTEXT000000557271(source JORF)
nomination
30 Janvier 199930/01/1999
De: Petel (Yann)
chef du service des postes et des personnels des postes et des télécommunications à la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Pistolet (Jean-Paul)
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000209549(source JORF)
nomination
30 Janvier 199930/01/1999
De: Yann Petel
de
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des postes et des personnels des postes et télécommunications
JORFTEXT000000575861(source JORF)
délégation de signature
10 Janvier 199910/01/1999
De: Yann Petel
de
Objet:
tous actes de gestion des personnels relevant de ses attributions à la sous-direction des personnels et des activités sociales
JORFTEXT000000575861(source JORF)
délégation de signature
10 Janvier 199910/01/1999
De: Yann Petel
de
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service des postes et des personnels des postes et télécommunications
JORFTEXT000000393529(source JORF)
délégation de signature
10 Janvier 199910/01/1999
De: Yann Petel
de
Objet:
tous actes de gestion des personnels relevant de ses attributions à la sous-direction des personnels et des activités sociales
JORFTEXT000000393529(source JORF)
délégation de signature
10 Janvier 199910/01/1999
De: Yann Petel
chef du service des postes et des personnels des postes et télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de ce service et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Attributions de ce service et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000391730(source JORF)
habilitation
11 Novembre 199811/11/1998
De: Yann Petel
Objet:
de
JORFTEXT000000391730(source JORF)
délégation de signature
11 Novembre 199811/11/1998
De: Yann Petel
chef du service des postes et des personnels des postes et télécommunications
Objet:
à signer
dans la limite des attributions de ce service et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
Attributions de ce service et au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
JORFTEXT000000208642(source JORF)
habilitation
11 Novembre 199811/11/1998
De: Yann Petel
Objet:
de
JORFTEXT000000208642(source JORF)
délégation de signature
11 Novembre 199811/11/1998
De: Yann Petel
chef de service
Objet:
à signer, au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés relatifs aux tableaux d'avancement et de nomination
Groupe:
10 septembre 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000552758(source JORF)
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Yann Petel
chef de service, chef du service des postes
Objet:
à signer, au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés relatifs aux tableaux d'avancement et de nomination
Groupe:
10 septembre 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000552758(source JORF)
habilitation
12 Septembre 199712/09/1997
De: Yann Petel
chef de service
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés relatifs aux tableaux d'avancement et de nomination
Groupe:
17 juillet 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000384250(source JORF)
habilitation
22 Juillet 199722/07/1997
De: Yann Petel
chef de service, chef du service des postes
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés relatifs aux tableaux d'avancement et de nomination
Groupe:
17 juillet 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000384250(source JORF)
habilitation
22 Juillet 199722/07/1997
De: Yann Petel
chef du service des postes
Objet:
à signer, au nom du ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des arrêtés relatifs aux tableaux d'avancement et de nominations, et des décrets
Groupe:
8 janvier 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000747666(source JORF)
habilitation
10 Janvier 199710/01/1997
De: Yann Petel
chef de service, chef du service des postes
Objet:
à signer, au nom du ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des arrêtés relatifs aux tableaux d'avancement et de nominations, et des décrets
Groupe:
8 janvier 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000747666(source JORF)
habilitation
10 Janvier 199710/01/1997
De: Petel (Yann)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de La Poste
Remplace:M. Lasserre (Bruno)
Groupe:
La Poste
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000556494(source JORF)
nomination
16 Décembre 199516/12/1995
De: Yann Petel
chef de service
Objet:
à signer, au nom du ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
24 novembre 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000556888(source JORF)
habilitation
30 Novembre 199530/11/1995
De: Yann Petel
chef de service
Objet:
à signer, au nom du ministre des technologies de l'information et de la poste
dans la limite des attributions du service de la régulation des postes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service de la régulation des postes
JORFTEXT000000737016(source JORF)
habilitation
08 Juillet 199508/07/1995
De: Yann Petel
chef de service
Objet:
à signer, au nom du ministre des technologies de l'information et de la poste
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
30 juin 1995 portant délégation de signature
JORFTEXT000000736494(source JORF)
habilitation
07 Juillet 199507/07/1995
De: Petel (Yann, Paul)
chef de service au ministère ; 17 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
16 avril 1986
33 ans d'activités professionnelles et de services militaires
ordre_merite
annees_service="17"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Petel (Yann)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
2
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de La Poste
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
duree="trois ans"
JORFTEXT000000350554(source JORF)
nomination
15 Mars 199515/03/1995
De: Petel (Yann)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
date_debut="1994-04-15"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000184493(source JORF)
détachement
10 Novembre 199410/11/1994
De: Yann Petel
chef de service
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
31 octobre 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000367025(source JORF)
habilitation
09 Novembre 199409/11/1994
De: Yann Petel
chef de service
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite des attributions du service de la régulation des postes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Service de la régulation des postes
JORFTEXT000000185531(source JORF)
habilitation
09 Novembre 199409/11/1994
De: Petel (Yann)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentant du ministre chargé de La Poste
Remplace:M. Couture (Pierre-François)
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation marchande
JORFTEXT000000712268(source JORF)
nomination
14 Mai 199414/05/1994
De: Petel (Yann)
administrateur civil hors classe, détaché
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
sous-directeur
Groupe:
Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
JORFTEXT000000349404(source JORF)
nomination
17 Avril 199417/04/1994
De: Petel (Yann)
Objet:
suppléant du commissaire du Gouvernement auprès de La Poste
Groupe:
La Poste
commissaire_gouvernement
suppleant
JORFTEXT000000181418(source JORF)
nomination
09 Mars 199409/03/1994
De: Pétel (Yann)
chargé du service de la régulation de la poste à la direction générale des postes et télécommunications
Objet:
membres du Conseil national des postes et télécommunications
représentants du ministre
chargé des postes et télécommunications
Remplace:M. Huret (Eric)
Groupe:
Conseil national des postes et télécommunications
JORFTEXT000000729731(source JORF)
nomination
01 Mars 199401/03/1994
De: Yann Petel
administrateur civil hors classe
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
1er février 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000180391(source JORF)
habilitation
03 Février 199403/02/1994
De: Yann Petel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentants de l'Etat
4o
Sur proposition du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
membre titulaire
Groupe:
Union des groupements d'achats publics (UGAP)
conseil_administration
JORFTEXT000000533785(source JORF)
nomination
04 Janvier 199104/01/1991
De: Petel (Yann)
administrateur civil, affecté au ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
date_debut="1990-03-09"
JORFTEXT000000718011(source JORF)
détachement
13 Septembre 199013/09/1990
De: Petel (Yann)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
JORFTEXT000000707280(source JORF)
nomination
11 Mars 199011/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.